Peut-on tout dire sur son blog ?

Blablabla ©Shutterstock

C’était le thème du blogcamp de la semaine dernière à Bordeaux et c’était tout à fait passionnant. Benjamin Rosoor nous a expliqué avec beaucoup de clarté ce que l’on avait le droit de dire ou de ne pas dire sur son blog !Je vais essayer de vous résumer ce que j’ai retenu de son intervention et de la lecture de différents articles sur le web, sachant que je ne suis pas juriste, que j’ai peut être mal compris et que je ne suis pas du tout spécialiste du sujet. Si vous relevez des erreurs ou des approximations, n’hésitez pas à les signaler !

Comme le dit Maitre Eolas, écrire et publier sur un blog, c’est engager sa responsabilité sur le contenu de ce qui y est écrit, que ce soit le contenu du billet ou des commentaires. En effet, si un des commentaires d’un article sur votre blog est diffamatoire, c’est vous qui en êtes responsable et vous qui encourez les poursuites. Les blogs sont soumis aux mêmes règles que la presse, même si le blogueur n’est pas un journaliste.

Alors peut-on tout dire sur son blog ? Non bien sur que non. La loi nationale, la néthiquette, le code pénal, la législation Européenne, régissent ce que l’on peut ou ne peut pas dire. La liberté d’expression a des limites.

Sens interdit ©Shutterstock

Sont interdits

(Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (1).) l’incitation à la haine raciale, à la pornographie infantile, l’incitation à la violence ainsi que des atteintes à la dignité humaine, l’offense publique, les délits contre les chefs d’état etc. Je crois que là, votre bon sens vous aurait fait y penser tout seul.

Sont aussi interdites :

• La diffamation : ‘Toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation. La publication directe ou par voie de reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l’identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés.’ [Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse]
• L’injure : Au même titre que la diffamation publique, l’injure publique est définie par l’article 29 alinéa 2 de la loi sur la Liberté de la presse : Toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l’imputation d’aucun fait est une injure.

Qu’est ce que je risque 

Dollars ©Shutterstock

C’est un délit passible de 12 000 euros d’amende (articles 32 et 33 alinéa 2 de la loi sur la presse).

Oui, quand même … et en plus vous devez laisser la place à un droit de réponse :

En France, la Loi pour la confiance dans l’économie numérique a spécifié que les blogs doivent publier un droit de réponse au même titre que les autres médias. Le blogueur est tenu d’insérer dans les trois jours de leur réception les réponses de toute personne nommée ou désignée dans le service de communication au public en ligne sous peine d’une amende de 3 750 Euros, sans préjudice des autres peines et dommages-intérêts auxquels l’article pourrait donner lieu.

Les conditions d’insertion de la réponse sont celles prévues par l’article 13 de la loi du 29 juillet 1881 précitée. La réponse sera toujours gratuite.

Voici donc en très grandes lignes ce que j’ai retenu de cette conférence. Nous sommes responsables de nos blogs et on ne peut pas dire, je suis chez moi, je fais ce que je veux, j’écris ce que je veux …

D’autres informations sur le sujet

Pour aller plus loin :

• Blogueurs et Responsabilité
• Les 10 commandements du Computer Ethics Institute
• L’injure et la diffamation
• Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (1).
• Webreport
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